Communiqué de presse



La Cour d'appel des États-Unis
rend une décision favorable à Atos
dans le litige TriZetto
Le jugement initial de 570 millions de dollars de dommages et
intérêts est annulé

Paris, France - 26 mai 2023 - Le 25 mai 2023, la Cour d’appel des Etats-Unis a annulé
une décision de première instance rendue pour le district Sud de New York, dans le cadre
du litige en cours entre Syntel et TriZetto, filiale de Cognizant. Celle-ci jugeait Syntel, qui
fait désormais partie d'Atos, responsable de 570 millions de dollars de dommages et
intérêts en raison de l'appropriation illicite de secrets commerciaux et de la violation de
droits d'auteur présumées. L'affaire a débuté en 2015, avant l'acquisition de Syntel par
Atos en 2018.

Dans sa décision, la Cour d’appel a estimé que l'utilisation de la méthodologie de calcul
retenue en première instance dite « des coûts de développement évités », qui justifiait les
570 millions de dollars de dommages-intérêts initiaux, était contraire à la loi. La Cour
d’appel a renvoyé l'affaire au tribunal de district de la première instance afin qu'il examine
si le versement de dommages et intérêt est toujours approprié et, le cas échéant, définisse
leur montant.

Atos maintient son évaluation, telle que communiquée précédemment, selon laquelle le
montant maximum des dommages et intérêts légalement disponibles pour TriZetto est
d'environ 8,5 millions de dollars.

Cette décision favorable lève une incertitude considérable pour Atos et ses parties
prenantes.



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A propos d’Atos

Atos est un leader international de la transformation digitale avec 110 000 collaborateurs et un
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secteurs, dans 69 pays. Pionnier des services et produits de décarbonation, Atos s’engage à fournir
des solutions numériques sécurisées et décarbonées à ses clients. Atos est une SE (Société
Européenne) cotée sur Euronext Paris.

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et ses services, le Groupe supporte le développement de la connaissance, de l’éducation et de la
recherche dans une approche pluriculturelle et contribue au développement de l’excellence
scientifique et technologique. Partout dans le monde, Atos permet à ses clients et à ses
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