Communiqué de presse



Réalisation de l’augmentation de capital avec maintien du droit
préférentiel de souscription pour un montant brut de 1,5 M€

PARIS (France), le 7 décembre 2023 – 8h30 (CET) – SpineGuard (FR0011464452 – ALSGD), entreprise
innovante qui déploie sa technologie digitale de guidage chirurgical en temps réel (DSG®) pour
sécuriser et simplifier le placement d’implants osseux, annonce la réalisation de son augmentation de
capital par émission d’Actions Nouvelles avec maintien du droit préférentiel de souscription (« DPS »)
des actionnaires dont la souscription s’est déroulée du 21 novembre au 4 décembre 2023
(l’ « Augmentation de Capital ») avec la levée de 1,5 million d’euros.

Pierre Jérôme, Président Directeur Général et Co-Fondateur de la Société, déclare : « Je tiens à
remercier très sincèrement l’ensemble des souscripteurs à cette augmentation de capital, les
actionnaires historiques de SpineGuard qui nous ont renouvelé leur confiance en exerçant leurs droits
préférentiels ainsi que les nouveaux entrants que nous accueillons chaleureusement. Ces fonds levés
vont nous aider à renouer rapidement avec une forte croissance en intensifiant notre effort commercial
notamment aux Etats-Unis et en accélérant le déploiement de notre technologie DSG dans de nouvelles
applications extrêmement prometteuses telles que la correction des scolioses par voie antérieure ou la
fusion sacro-iliaque et son intégration dans un foret motorisé universel.»

Résultat de l’Augmentation de Capital

À l’issue de la période de souscription, la demande totale s’est élevée à 1 623 604 actions (les « Actions
Nouvelles ») réparties de la manière suivante :
- 1 272 152 Actions Nouvelles à titre irréductible ;
- 199 806 Actions Nouvelles à titre réductible ; et
- 151 646 Actions Nouvelles à titre libre.

L’ensemble des souscriptions, à titre irréductible, réductible et libre a été servi.

Conformément à leur engagement de souscription Messieurs Pierre Jérôme et Stéphane Bette ont
respectivement souscrit 125 000 et 683 Actions Nouvelles à titre irréductible.

Dans la mesure où l’ensemble des souscriptions, à titre irréductible, réductible et libre, a représenté
moins de 75% du montant initial brut de l’Opération (2,0 M€), les engagements de garantie contractés
par 7 investisseurs lesquels s’étaient engagés à souscrire les Actions Nouvelles qui n’auraient pas été
souscrites à l’issue de la période de souscription pour un montant maximum de 1 475 000 € et dans la
limite de 75% du montant initial brut de l’Opération, ont été partiellement actionnés à hauteur de
5 874 890 Actions Nouvelles représentant un montant de 1 174 978 €.




Ce communiqué et les informations qu’il contient ne doivent pas être distribués, directement ou indirectement, aux
Etats-Unis, au Canada, au Japon et en Australie.
1
Rappel de l’utilisation du produit de l’Augmentation de Capital

Le montant brut de l’Augmentation de Capital s’élève à 1,5 million d'euros, soit 1,3 million d’euros nets
et se traduit par la création de 7 498 494 Actions Nouvelles souscrites au prix unitaire de 0,20 €.

Le produit de cette Augmentation de Capital étendra l’horizon de trésorerie de la Société jusqu’en
2025 et permettra de renforcer la structure financière de la Société et de sécuriser le financement de
SpineGuard avec comme principaux objectifs :

• d’appuyer l’effort commercial de la Société aux Etats-Unis (environ 57% du produit de
l’Augmentation de Capital) ;

• d’accélérer la mise sur le marché de trois nouveaux produits issus de sa technologie DSG pour
adresser de nouveaux marchés : PediGuard adapté à la voie antérieure, PediGuard adapté à la
fusion sacro-iliaque et Foret intégrant la technologie DSG compatible avec perceuse et navigation
(environ 43% du produit de l’Augmentation de Capital).

Le capital social de la Société à l’issue de l’Augmentation de Capital s’élèvera à 2 374 523,05 € et sera
divisé en 47 490 461 actions d’une valeur nominale de 0,05 € chacune.

Règlement-livraison

Le règlement-livraison et l’admission aux négociations sur le marché d’Euronext Growth Paris sont
prévus le 11 décembre 2023. Ces Actions Nouvelles porteront jouissance courante, seront directement
assimilées aux actions existantes SpineGuard et seront négociées sur la même ligne de cotation que
ces dernières (ISIN FR0011464452 – Mnémo ALSGD).

Incidence de l’Augmentation de Capital sur la structure de l’actionnariat

La répartition du capital et des droits de vote à la suite de l’Augmentation de Capital est la suivante :

Avant réalisation de l’Augmentation Après réalisation de l’Augmentation
de Capital de Capital
Actionnaires % du capital et % du capital et
Nombre Nombre
des droits de des droits de
d’actions d’actions
vote vote
Pierre Jérôme 701 990 1,76% 826 990 1,74%
Stéphane Bette 685 947 1,72% 686 630 1,45%
Salariés et 2,40%
1 140 752 2,85% 1 140 752
Administrateurs
Auto-détention 36 556 0,09% 36 556 0,08%
Public 37 426 722 93,59% 44 799 533 94,33%
TOTAL 39 991 967 100,00% 47 490 461 100,00%

Incidence de l’Augmentation de Capital sur la situation de l’actionnaire

L’incidence de l’émission des Actions Nouvelles sur la participation dans le capital d’un actionnaire
détenant 1% du capital social de la Société préalablement à l’Augmentation de Capital et n’ayant pas
souscrit à celle-ci est la suivante :




Ce communiqué et les informations qu’il contient ne doivent pas être distribués, directement ou indirectement, aux
Etats-Unis, au Canada, au Japon et en Australie.
2
Participation de l’actionnaire
(en %)
Base non-diluée Base diluée(1)
Avant émission des Actions Nouvelles provenant de
1,00% 0,94%
l’Augmentation de Capital
Après émission de 7.498.494 Actions Nouvelles provenant de
0,84% 0,80%
l’Augmentation de Capital
(1) prenant en considération les bons de souscription d’actions, les options de souscription d’actions et les actions
gratuites attribués par la Société à la date du présent communiqué de presse

Incidence de l’Augmentation de Capital sur les capitaux propres

L’incidence de l’émission des Actions Nouvelles sur la quote-part des capitaux propres par action de la
Société (calculs effectués sur la base des capitaux propres consolidés au 30 juin 2023) est la suivante :

Quote-part des capitaux propres
(en €)
Base non-diluée Base diluée(1)
Avant émission des Actions Nouvelles provenant de
0,16 € 0,22 €
l’Augmentation de Capital
Après émission de 7.498.494 Actions Nouvelles provenant de
0,16 € 0,21 €
l’Augmentation de Capital
(1) prenant en considération les bons de souscription d’actions, les options de souscription d’actions et les actions
gratuites attribués par la Société à la date du présent communiqué de presse

Engagements d’abstention

La Société s’engage à ne pas recourir à l’utilisation de la ligne en fonds propres Horizon de Nice & Green
pendant une durée de 12 mois suivant la réalisation de l’Augmentation de Capital. Pour rappel, cette ligne
en fonds propres mise en place le 31 mai 2023 pour un montant de 7,5 M€ n’a fait l’objet d’aucun tirage
à ce jour.

Prospectus

En application des dispositions de l’article L.411-2-1 1° du Code monétaire et financier et de l’article 211-
2 du Règlement général de l’Autorité des Marchés Financiers (l'« AMF »), l’Augmentation de Capital ne
donne pas lieu à un prospectus soumis à l’approbation de l’AMF dans la mesure où le montant total de
l’offre calculé sur une période de douze mois ne dépasse pas 8 M€.

Facteurs de risques

La Société rappelle que les facteurs de risques relatifs à la Société et à son activité sont détaillés dans son
rapport semestriel 20231 et dans son rapport financier annuel 20222 lesquels sont disponibles sans frais
sur le site internet de la Société.

La réalisation de tout ou partie de ces risques est susceptible d’avoir un effet défavorable sur l’activité, la
situation financière, les résultats, le développement ou les perspectives de la Société. Les facteurs de
risques présentés dans les documents susvisés sont inchangés à la date du présent communiqué de
presse.




1 Rapport financier semestriel 2023
2 Rapport financier 2022

Ce communiqué et les informations qu’il contient ne doivent pas être distribués, directement ou indirectement, aux
Etats-Unis, au Canada, au Japon et en Australie.
3
Intermédiaire financier




Coordinateur Global

À propos de SpineGuard®
Fondée en 2009 par Pierre Jérôme et Stéphane Bette, basée à Paris et à Boulder aux États-Unis, SpineGuard est une entreprise
innovante qui déploie sa technologie digitale DSG® de guidage chirurgical en temps réel sans rayons X pour sécuriser et
simplifier le placement d’implants osseux. La société conçoit, développe et commercialise à travers le monde des dispositifs
médicaux intégrant sa technologie. Plus de 95 000 chirurgies ont été sécurisées à ce jour grâce à DSG® et de nombreuses études
scientifiques dont 27 publiées dans des revues médicales de référence, ont établi sa fiabilité, sa précision et autres bénéfices
pour les patients, les chirurgiens, le personnel hospitalier et les systèmes de santé. Forte de ces fondamentaux et de
partenariats stratégiques, SpineGuard étend les applications de sa technologie DSG® au traitement des scolioses par voie
antérieure, la fusion de l’articulation sacro-iliaque, l’implantologie dentaire et les innovations telles que la vis pédiculaire et le
foret « intelligents » ou la robotique chirurgicale. DSG® a été inventée par Maurice Bourlion, le Dr Ciaran Bolger et Alain
Vanquaethem, la société est engagée dans une démarche RSE.
Plus d’informations sur www.spineguard.fr

Contacts
SpineGuard NewCap
Pierre Jérôme Relations Investisseurs & Communication Financière
Président Directeur Général Mathilde Bohin / Aurélie Manavarere
Tél. : 01 45 18 45 19 Tél. : 01 44 71 94 94
p.jerome@spineguard.com spineguard@newcap.eu


SpineGuard
Anne-Charlotte Millard
Directeur Administratif et Financier
Tél. : 01 45 18 45 19
ac.millard@spineguard.com

Avertissement
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation d'offre d'achat, et il n'y aura pas de
vente d'actions ordinaires dans un État ou une juridiction où une telle offre, sollicitation ou vente serait illégale en
l’absence d'enregistrement ou d’approbation en vertu des lois sur les valeurs mobilières de cet État ou de cette
juridiction.
La diffusion de ce communiqué peut, dans certains pays, faire l’objet d’une réglementation spécifique. Les personnes
en possession de ce document sont tenues de s'informer de ces éventuelles restrictions locales et s’y conformer.
Le présent communiqué constitue une communication à caractère promotionnel et non pas un prospectus au sens
du Règlement (UE) 2017/1129 du Parlement Européen et du Conseil du 14 juin 2017 (tel qu’amendé le « Règlement
Prospectus »).
En application des dispositions de l’article L.411-2-1 1° du Code monétaire et financier, et de l’article 211-2 du
Règlement général de l'AMF, L’Augmentation de Capital ne donnera pas lieu à un prospectus soumis à l’approbation
de l’AMF dans la mesure où le montant total de l’offre calculé sur une période de douze mois ne dépasse pas
8.000.000 €.
S’agissant des Etats membres de l’Espace Economique Européen (autre que la France) et du Royaume-Uni (les « Etats
Concernés »), aucune action n’a été entreprise et ne sera entreprise à l’effet de permettre une offre au public de titres
rendant nécessaire la publication d’un prospectus dans l’un ou l’autre des Etats Concernés. Par conséquent, les
valeurs mobilières peuvent être offertes et seront offertes uniquement (i) au profit d’investisseurs qualifiés au sens
du Règlement Prospectus, pour tout investisseur d’un Etat Concerné, ou au sens du Règlement (UE) 2017/1129 tel
que faisant partie du droit national en vertu du European Union (Withdrawal) Act 2018 (le « UK Prospectus
Regulation »), pour tout investisseur au Royaume-Uni, (ii) à moins de 150 personnes physiques ou morales (autres
que des investisseurs qualifiés tels que définis dans le Règlement Prospectus ou dans le UK Prospectus Regulation,

Ce communiqué et les informations qu’il contient ne doivent pas être distribués, directement ou indirectement, aux
Etats-Unis, au Canada, au Japon et en Australie.
4
selon le cas), ou (iii) conformément aux dérogations prévues par l’article 1(4) du Règlement Prospectus, ou dans les
autres cas ne nécessitant pas la publication par SpineGuard d’un prospectus au titre du Règlement Prospectus, du UK
Prospectus Regulation et/ou des réglementations applicables dans ces Etats Concernés.
La diffusion du présent communiqué n’est pas effectuée et n’a pas été approuvée par une personne autorisée («
authorised person ») au sens de l’article 21(1) du Financial Services and Markets Act 2000. En conséquence, le présent
communiqué est adressé et destiné uniquement aux personnes situées en dehors du Royaume-Uni, (i) aux
professionnels en matière d’investissement (« investment professionals » au sens de l’article 19(5) du Financial
Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2005 (tel qu’amendé, l’« Ordre ») (ii) aux personnes visées
par l’article 49(2) (a) à (d) (sociétés à capitaux propres élevés, associations non-immatriculées, etc.) de l’Ordre ou (iii)
a toutes autres personnes auxquelles une invitation ou une incitation à s'engager dans une activité d'investissement
(au sens de l'Article 21 du Financial Services and Markets Act 2000) en rapport avec l'émission ou la vente de tout
titre peut être légalement communiquée ou faire l'objet d'une communication (toutes ces personnes étant désignées
comme « Personnes Habilitées »). Toute invitation, offre ou tout contrat relatif à la souscription, l’achat ou
l’acquisition des valeurs mobilière objets du présent communiqué ne peut être adressé ou conclu qu’avec des
Personnes Habilitées. Toute personne autre qu’une Personne Habilitée doit s’abstenir d’utiliser ou de se fonder sur le
présent communiqué et les informations qu’il contient.
Le présent communiqué de presse ne peut être publié, distribué ou diffusé aux Etats-Unis (y compris leurs territoires
et possessions). Ce communiqué ne constitue pas une offre ni une sollicitation d’achat, de vente ou de souscrire des
valeurs mobilières aux Etats-Unis. Les titres financiers mentionnées dans ce communiqué n’ont pas fait l’objet d’un
enregistrement au titre du U.S. Securities Act of 1933, tel que modifié (le « Securities Act ») ou de toute
réglementation en matière de valeurs mobilières applicable dans tout état ou toute autre juridiction aux Etats Unis
et ne pourront être offertes ou vendues aux Etats-Unis en l’absence d’un enregistrement au titre du Securities Act
qu’à travers un régime d’exemption ou dans le cadre d’une opération non soumise à une obligation d’enregistrement
au titre du Securities Act. SpineGuard n’a pas l'intention d'enregistrer l’offre en totalité ou en partie aux Etats-Unis
en vertu et conformément au Securities Act ni de procéder à une offre au public aux États-Unis.
Ce communiqué ne peut être distribué directement ou indirectement aux États-Unis, au Canada, en Australie ou au
Japon.
Le présent communiqué de presse contient des indications sur les objectifs de la Société ainsi que des déclarations
prospectives. Ces informations ne sont pas des données historiques et ne doivent pas être interprétées comme des
garanties que les faits et données énoncés se produiront. Ces informations sont fondées sur des données, des
hypothèses et des estimations considérées comme raisonnables par la Société. Cette dernière n’est pas en mesure
d’anticiper tous les risques, incertitudes ou autres facteurs susceptibles d’affecter son activité, leur impact potentiel
sur son activité ou encore dans quelle mesure la matérialisation d’un risque ou d’une combinaison de risques pourrait
avoir des résultats significativement différents de ceux mentionnés dans toute information prospective. Ces
informations sont données uniquement à la date du présent communiqué de presse. La Société ne prend aucun
engagement de publier des mises à jour de ces informations ni des hypothèses sur lesquelles elles sont basées, à
l’exception de toute obligation légale ou réglementaire qui lui serait applicable.
Enfin, le présent communiqué de presse peut être rédigé en langue française et en langue anglaise. En cas de
différences entre les deux textes, la version française prévaudra.




Ce communiqué et les informations qu’il contient ne doivent pas être distribués, directement ou indirectement, aux
Etats-Unis, au Canada, au Japon et en Australie.
5