Communiqué de presse


Ce communiqué remplace le communiqué publié à 8h00 CEST le 8 juillet 2024.


Réalisation de l’augmentation de capital avec maintien du droit
préférentiel de souscription pour un montant brut de 1,13 M€
PARIS (France), le 8 juillet 2024 – 8h00 (CEST) – SpineGuard (FR0011464452 – ALSGD), entreprise
innovante qui déploie sa technologie digitale de guidage chirurgical (DSG®) par mesure locale de la
conductivité électrique des tissus pour sécuriser et simplifier le placement d’implants osseux (la
« Société »), annonce la réalisation de son augmentation de capital par émission d’Actions Nouvelles
avec maintien du Droit Préférentiel de Souscription (« DPS ») des actionnaires dont la souscription
s’est déroulée du 24 juin au 3 juillet 2024 (l’ « Augmentation de Capital ») avec la levée de 1,13 million
d’euros.

Pierre Jérôme et Stéphane Bette, respectivement Président Directeur Général, Directeur Général et
Co-Fondateurs de la Société, déclarent : « Nous tenons à remercier très sincèrement l’ensemble des
souscripteurs à cette opération, les actionnaires historiques comme les nouveaux entrants au capital
de SpineGuard. Ces fonds vont nous permettre de disposer des moyens nécessaires pour déployer les
trois nouvelles applications de notre technologie DSG destinées à alimenter durablement la croissance
de SpineGuard et à atteindre l’équilibre financier courant 2026. Ceux-ci vont nous permettre aussi de
démontrer la pertinence de DSG pour optimiser la résection osseuse à l’aide de robots chirurgicaux,
opportunité émergente à très fort potentiel qui suscite l’intérêt des principaux acteurs de notre
industrie en quête de nouveaux marchés. »

Résultat de l’Augmentation de Capital :

À l’issue de la période de souscription, la demande totale s’est élevée à 1 224 842 actions (les « Actions
Nouvelles ») réparties de la manière suivante :
- 963 155 Actions Nouvelles à titre irréductible ;
- 178 249 Actions Nouvelles à titre réductible ; et
- 83 438 Actions Nouvelles à titre libre.

L’ensemble des souscriptions, à titre irréductible, réductible et libre a été servi.

Dans la mesure où l’ensemble des souscriptions, à titre irréductible, réductible et libre, a représenté
moins de 75% du montant initial brut de l’Augmentation de Capital, les engagements de garantie
contractés par SpineGuard auprès de dix (10) investisseurs lesquels s’étaient engagés à souscrire les
Actions Nouvelles qui n’auraient pas été souscrites à l’issue de la période de souscription pour un
montant maximum de 1 125 000 € et dans la limite de 75% du montant initial brut de l’Augmentation
de Capital, ont été partiellement actionnés à hauteur de 4 711 465 Actions Nouvelles représentant un
montant de 895 178,35 €.

Rappel de l’utilisation du produit de l’Augmentation de Capital

Le montant brut de l’Augmentation de Capital s’élève à 1,13 million d’euros, soit 0,9 million d’euros
nets et se traduit par la création de 5 936 307 Actions Nouvelles souscrites au prix unitaire de 0,19 €.

Le produit de cette Augmentation de Capital permet de renforcer la structure financière de la Société
avec comme principal objectif l’accélération du déploiement commercial des trois nouveaux produits

Ce communiqué et les informations qu’il contient ne doivent pas être distribués, directement ou indirectement, aux
Etats-Unis, au Canada, au Japon et en Australie.
1
munis de la technologie DSG (PediGuard Fileté pour la voie antérieure, PediGuard Canulé pour la fusion
sacro-iliaque et le Foret universel DSG).

Le capital social de la Société à l’issue de l’Augmentation de Capital s’élèvera à 2 675 088,40 € et sera
divisé en 53 501 768 actions d’une valeur nominale de 0,05 € chacune.

Règlement-livraison

Le règlement-livraison et l’admission aux négociations sur le marché d’Euronext Growth Paris sont
prévus le 10 juillet 2024. Ces Actions Nouvelles porteront jouissance courante, seront directement
assimilées aux actions existantes SpineGuard et seront négociées sur la même ligne de cotation que
ces dernières (ISIN FR0011464452 – Mnémo ALSGD).

Incidence de l’Augmentation de Capital sur la structure de l’actionnariat

La répartition du capital et des droits de vote à la suite de l’Augmentation de Capital est la suivante :

Avant réalisation de Après réalisation de
l’Augmentation de Capital l’Augmentation de Capital
Actionnaires % du capital % du capital et
Nombre Nombre
et des droits des droits de
d’actions d’actions
de vote vote
Pierre Jérôme 826 990 1,74% 826 990 1,55%
Stéphane Bette 686 630 1,44% 686 630 1,28%
Salariés et
827 887 1,74% 827 887 1,55%
Administrateurs
Auto-détention 40 650 0,09% 40 650 0,08%
Public 45 183 304 94,99% 51 119 611 95,55%
TOTAL 47 565 461 100,00% 53 501 768 100,00%

Incidence de l’Augmentation de Capital sur la situation de l’actionnaire

L’incidence de l’émission des Actions Nouvelles sur la participation dans le capital d’un actionnaire
détenant 1% du capital social de la Société préalablement à l’Augmentation de Capital et n’ayant pas
souscrit à celle-ci est la suivante :

Participation de l’actionnaire (en %)
Base non-diluée Base diluée(1)
Avant émission des Actions Nouvelles provenant de
1,00% 0,91%
l’Augmentation de Capital
Après émission de 5 936 307 Actions Nouvelles provenant
0,89% 0,82%
de l’Augmentation de Capital
(1) prenant en considération les bons de souscription d’actions, les options de souscription d’actions et les
actions gratuites attribués par la Société à la date du présent communiqué de presse

Incidence de l’Augmentation de Capital sur les capitaux propres

L’incidence de l’émission des Actions Nouvelles sur la quote-part des capitaux propres par action de la
Société (calculs effectués sur la base des capitaux propres consolidés au 31 décembre 2023) est la
suivante :



Ce communiqué et les informations qu’il contient ne doivent pas être distribués, directement ou indirectement, aux
Etats-Unis, au Canada, au Japon et en Australie.
2
Quote-part des capitaux propres
(en €)
Base non-diluée Base diluée(1)
Avant émission des Actions Nouvelles provenant de
0,13 € 0,14 €
l’Augmentation de Capital
Après émission de 5 936 307 Actions Nouvelles provenant
0,13 € 0,14 €
de l’Augmentation de Capital
(1) prenant en considération les bons de souscription d’actions, les options de souscription d’actions et les
actions gratuites attribués par la Société à la date du présent communiqué de presse

Engagements d’abstention et de conservation

Aucun engagement d’abstention et de conservation n’a été pris dans le cadre de l’Augmentation de
Capital.

Prospectus

En application des dispositions de l’article L.411-2-1 1° du Code monétaire et financier et de l’article 211-
2 du Règlement général de l’Autorité des Marchés Financiers (l' « AMF »), l’Augmentation de Capital ne
donne pas lieu à un prospectus soumis à l’approbation de l’AMF dans la mesure où le montant total de
l’offre calculé sur une période de douze mois ne dépasse pas 8 M€.

Facteurs de risques

La Société rappelle que les facteurs de risques relatifs à la Société et à son activité sont détaillés dans son
rapport financier annuel 20231 lesquels sont disponibles sans frais sur le site internet de la Société.

La réalisation de tout ou partie de ces risques est susceptible d’avoir un effet défavorable sur l’activité, la
situation financière, les résultats, le développement ou les perspectives de la Société. Les facteurs de
risques présentés dans le document susvisé sont inchangés à la date du présent communiqué de presse.

Les principaux risques spécifiques à l’Augmentation de Capital figurent ci-après :
- le marché du DPS pourrait n’offrir qu’une liquidité limitée et être sujet à une grande volatilité ;
- les actionnaires qui n’exerceraient pas leurs DPS verraient leur participation dans le capital de la
Société diluée ;
- le prix de marché des actions de la Société pourrait fluctuer et baisser en dessous du prix de
souscription des Actions Nouvelles ;
- la volatilité et la liquidité des actions de la Société pourraient fluctuer significativement ;
- en cas de baisse du prix de marché des actions de la Société, les DPS pourraient perdre de leur
valeur ; et
- des cessions d’actions de la Société pourraient intervenir sur le marché, ce qui pourrait avoir une
incidence défavorable sur le cours de l’action de la Société.

Prochaine publication financière :

Publication du chiffre d’affaires du 2ème trimestre 2024 : le lundi 15 juillet 2024 après bourse




1 Rapport financier 2023

Ce communiqué et les informations qu’il contient ne doivent pas être distribués, directement ou indirectement, aux
Etats-Unis, au Canada, au Japon et en Australie.
3
Intermédiaire financier




Coordinateur Global



À propos de SpineGuard®
Fondée en 2009 par Pierre Jérôme et Stéphane Bette, basée à Paris et à Boulder aux États-Unis, SpineGuard est une entreprise
innovante qui déploie sa technologie digitale DSG® de guidage chirurgical en temps réel sans rayons X pour sécuriser et simplifier
le placement d’implants osseux. La société conçoit, développe et commercialise à travers le monde des dispositifs médicaux
intégrant sa technologie. Plus de 100 000 chirurgies ont été sécurisées à ce jour grâce à DSG® et de nombreuses études
scientifiques dont 34 publiées dans des revues médicales de référence, ont établi sa fiabilité, sa précision et autres bénéfices
pour les patients, les chirurgiens, le personnel hospitalier et les systèmes de santé. Forte de ces fondamentaux et de partenariats
stratégiques, SpineGuard étend les applications de sa technologie DSG® au traitement des scolioses par voie antérieure, la fusion
de l’articulation sacro-iliaque, l’implantologie dentaire et les innovations telles que la vis pédiculaire et le foret « intelligents » ou
la robotique chirurgicale. DSG® a été inventée par Maurice Bourlion, le Dr Ciaran Bolger et Alain Vanquaethem, la société est
engagée dans une démarche RSE.

Plus d’informations sur www.spineguard.fr

Contacts
SpineGuard NewCap
Pierre Jérôme Relations Investisseurs & Communication Financière
Président Directeur Général Mathilde Bohin / Aurélie Manavarere
Tél. : 01 45 18 45 19 Tél. : 01 44 71 94 94
p.jerome@spineguard.com spineguard@newcap.eu


SpineGuard
Anne-Charlotte Millard
Directeur Administratif et Financier
Tél. : 01 45 18 45 19
ac.millard@spineguard.com

Avertissement
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation d'offre d'achat, et il n'y aura pas de
vente d'actions ordinaires dans un État ou une juridiction où une telle offre, sollicitation ou vente serait illégale en
l’absence d'enregistrement ou d’approbation en vertu des lois sur les valeurs mobilières de cet État ou de cette
juridiction.
La diffusion de ce communiqué peut, dans certains pays, faire l’objet d’une réglementation spécifique. Les personnes
en possession de ce document sont tenues de s'informer de ces éventuelles restrictions locales et s’y conformer.
Le présent communiqué constitue une communication à caractère promotionnel et non pas un prospectus au sens
du Règlement (UE) 2017/1129 du Parlement Européen et du Conseil du 14 juin 2017 (tel qu’amendé le « Règlement
Prospectus »).
En application des dispositions de l’article L.411-2-1 1° du Code monétaire et financier, et de l’article 211-2 du
Règlement général de l'AMF, L’Augmentation de Capital ne donnera pas lieu à un prospectus soumis à l’approbation
de l’AMF dans la mesure où le montant total de l’offre calculé sur une période de douze mois ne dépasse pas
8.000.000 €.
S’agissant des Etats membres de l’Espace Economique Européen (autre que la France) et du Royaume-Uni (les « Etats
Concernés »), aucune action n’a été entreprise et ne sera entreprise à l’effet de permettre une offre au public de titres
rendant nécessaire la publication d’un prospectus dans l’un ou l’autre des Etats Concernés. Par conséquent, les
valeurs mobilières peuvent être offertes et seront offertes uniquement (i) au profit d’investisseurs qualifiés au sens
du Règlement Prospectus, pour tout investisseur d’un Etat Concerné, ou au sens du Règlement (UE) 2017/1129 tel
que faisant partie du droit national en vertu du European Union (Withdrawal) Act 2018 (le « UK Prospectus


Ce communiqué et les informations qu’il contient ne doivent pas être distribués, directement ou indirectement, aux
Etats-Unis, au Canada, au Japon et en Australie.
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Regulation »), pour tout investisseur au Royaume-Uni, (ii) à moins de 150 personnes physiques ou morales (autres
que des investisseurs qualifiés tels que définis dans le Règlement Prospectus ou dans le UK Prospectus Regulation,
selon le cas), ou (iii) conformément aux dérogations prévues par l’article 1(4) du Règlement Prospectus, ou dans les
autres cas ne nécessitant pas la publication par SpineGuard d’un prospectus au titre du Règlement Prospectus, du UK
Prospectus Regulation et/ou des réglementations applicables dans ces Etats Concernés.
La diffusion du présent communiqué n’est pas effectuée et n’a pas été approuvée par une personne autorisée («
authorised person ») au sens de l’article 21(1) du Financial Services and Markets Act 2000. En conséquence, le présent
communiqué est adressé et destiné uniquement aux personnes situées en dehors du Royaume-Uni, (i) aux
professionnels en matière d’investissement (« investment professionals » au sens de l’article 19(5) du Financial
Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2005 (tel qu’amendé, l’« Ordre ») (ii) aux personnes visées
par l’article 49(2) (a) à (d) (sociétés à capitaux propres élevés, associations non-immatriculées, etc.) de l’Ordre ou (iii)
a toutes autres personnes auxquelles une invitation ou une incitation à s'engager dans une activité d'investissement
(au sens de l'Article 21 du Financial Services and Markets Act 2000) en rapport avec l'émission ou la vente de tout
titre peut être légalement communiquée ou faire l'objet d'une communication (toutes ces personnes étant désignées
comme « Personnes Habilitées »). Toute invitation, offre ou tout contrat relatif à la souscription, l’achat ou
l’acquisition des valeurs mobilière objets du présent communiqué ne peut être adressé ou conclu qu’avec des
Personnes Habilitées. Toute personne autre qu’une Personne Habilitée doit s’abstenir d’utiliser ou de se fonder sur le
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Le présent communiqué de presse ne peut être publié, distribué ou diffusé aux Etats-Unis (y compris leurs territoires
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et ne pourront être offertes ou vendues aux Etats-Unis en l’absence d’un enregistrement au titre du Securities Act
qu’à travers un régime d’exemption ou dans le cadre d’une opération non soumise à une obligation d’enregistrement
au titre du Securities Act. SpineGuard n’a pas l'intention d'enregistrer l’offre en totalité ou en partie aux Etats-Unis
en vertu et conformément au Securities Act ni de procéder à une offre au public aux États-Unis.
Ce communiqué ne peut être distribué directement ou indirectement aux États-Unis, au Canada, en Australie ou au
Japon.
Le présent communiqué de presse contient des indications sur les objectifs de la Société ainsi que des déclarations
prospectives. Ces informations ne sont pas des données historiques et ne doivent pas être interprétées comme des
garanties que les faits et données énoncés se produiront. Ces informations sont fondées sur des données, des
hypothèses et des estimations considérées comme raisonnables par la Société. Cette dernière n’est pas en mesure
d’anticiper tous les risques, incertitudes ou autres facteurs susceptibles d’affecter son activité, leur impact potentiel
sur son activité ou encore dans quelle mesure la matérialisation d’un risque ou d’une combinaison de risques pourrait
avoir des résultats significativement différents de ceux mentionnés dans toute information prospective. Ces
informations sont données uniquement à la date du présent communiqué de presse. La Société ne prend aucun
engagement de publier des mises à jour de ces informations ni des hypothèses sur lesquelles elles sont basées, à
l’exception de toute obligation légale ou réglementaire qui lui serait applicable.
Enfin, le présent communiqué de presse peut être rédigé en langue française et en langue anglaise. En cas de
différences entre les deux textes, la version française prévaudra.




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