Communiqué de presse


Franchissement d’une nouvelle étape décisive dans la
réalisation de la restructuration financière :

Arrêté du plan de sauvegarde accélérée d’Atos par le Tribunal
de commerce spécialisé de Nanterre


Paris, France – 24 octobre 2024 – Atos SE (« Atos » ou la « Société ») annonce
aujourd’hui que, par jugement rendu le 24 octobre 2024, le Tribunal de commerce
spécialisé de Nanterre (le « Tribunal »), après avoir constaté, en application des
dispositions de l’article L. 626-31 du Code de commerce, que toutes les conditions légales
avaient été satisfaites, a arrêté le plan de sauvegarde accélérée d’Atos (le « Plan »),
présenté lors de l’audience du 15 octobre 2024.

Philippe Salle, Président du Conseil d’administration d’Atos, a déclaré : « L’arrêté
du plan de sauvegarde accélérée d’Atos par le Tribunal de commerce spécialisé de Nanterre
est une étape décisive dans notre processus de restructuration financière et je tiens à
remercier l’ensemble de l’équipe de direction pour le travail remarquable qu’elle a accompli
au cours des derniers mois. Cette étape importante garantit la pérennité des activités
d’Atos dans le meilleur intérêt de nos employés et de nos clients, et permet de projeter le
Groupe sereinement vers une nouvelle page de son histoire. »

Jean Pierre Mustier, Directeur Général d’Atos, a déclaré : « Notre groupe franchit une
étape décisive qui lui permet d’avoir les ressources financières pour mener à bien une
nouvelle période de développement industriel sous la direction de Philippe Salle, avec une
forte mobilisation de toutes nos équipes pour servir au mieux nos clients à travers
l’innovation et la qualité de service. »

Le Tribunal a désigné, en qualité de commissaire à l’exécution du Plan, la SELARL AJRS,
en la personne de Maître Thibaut Martinat, pour la durée du Plan.
En l’absence de recours suspensif contre le jugement arrêtant le Plan, il est envisagé que
l’ensemble des opérations de la restructuration financière prévues par le Plan soit réalisé
entre novembre 2024 et décembre 2024/janvier 20251, sous réserve notamment de
l’approbation par l’Autorité des Marchés Financiers des prospectus relatifs aux différentes
émissions de titres prévues par le Plan.




1 Sous réserve des autorisations réglementaires requises.



1
Pour rappel, les opérations prévues dans le cadre du Plan devraient conduire notamment
à:
la conversion en capital de 2,9 milliards d’euros de dettes financières ; et
la mise à disposition au bénéfice d’Atos de 1,5 à 1,675 milliards d’euros de
nouveaux financements privilégiés (new money debt) et de nouveaux fonds
propres (new money equity) résultant de l’augmentation de capital avec maintien
du droit préférentiel de souscription (DPS) (jusqu’à 233 millions d’euros) déjà
garantie, comme précédemment communiqué, à hauteur de 75 millions d’euros
en numéraire par des porteurs d’obligations participants et à hauteur de 100
millions d’euros par les créanciers participants aux nouveaux financements
privilégiés par voie de compensation d’une partie de leurs créances et, le cas
échéant, de l’éventuelle souscription additionnelle volontaire en numéraire par les
créanciers participants jusqu’à 75 millions d’euros dans le cadre de l’Augmentation
de Capital Eventuelle tel que prévu dans le Plan.
Les principales caractéristiques des opérations sur le capital à mettre en œuvre dans le
cadre du Plan sont décrites dans le document intitulé « Principales modalités des opérations
sur le capital mises en œuvre dans le cadre du plan de restructuration financière de la
Société » publié sur le site internet de la Société (dans la rubrique « Restructuration
financière ») le 6 septembre 2024 et mis à jour le 16 septembre 2024. Ces opérations sur
le capital feront l’objet de prospectus soumis à l’approbation de l’Autorité des Marchés
Financiers (AMF).


La Société continuera d’informer le marché en temps utile des prochaines étapes de sa
restructuration financière.



***




2
Avertissement
Le présent document contient des informations de nature prévisionnelle auxquelles sont associés des
risques et des incertitudes, y compris les informations incluses ou incorporées par référence,
concernant la croissance et la rentabilité du Groupe dans le futur qui peuvent impliquer que les
résultats attendus diffèrent significativement de ceux indiqués dans les informations de nature
prévisionnelle. Ces risques et incertitudes sont liés à des facteurs que la Société ne peut ni contrôler,
ni estimer de façon précise, tels que les conditions de marché futures ou le comportement d’autres
acteurs sur le marché. Les informations de nature prévisionnelle contenues dans ce document
constituent des anticipations sur une situation future et doivent être considérées comme telles. Ces
déclarations peuvent se référer aux plans, objectifs et stratégies d’Atos, de même qu’à des
événements futurs, des revenus à venir ou encore des synergies ou des résultats qui ne constituent
pas des informations factuelles à caractère historique. La suite des évènements ou les résultats réels
peuvent différer de ceux qui sont décrits dans le présent document du fait d’un certain nombre de
risques et incertitudes qui figurent dans le Document d’Enregistrement Universel 2023 déposé auprès
de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) le 24 mai 2024 sous le numéro d’enregistrement D.24-
0429 et dans le rapport financier semestriel au 30 juin 2024 publié par Atos le 5 août 2024. Atos ne
prend aucun engagement et n’assume aucune responsabilité s’agissant de la mise à jour de
l’information contenue dans le présent document au-delà de ce qui est prescrit par la réglementation
en vigueur.
Ce communiqué ne constitue ni ne contient une offre de vente des actions Atos ou une quelconque
sollicitation d’achat ou de souscription d’actions Atos en France, aux Etats-Unis d’Amérique ou dans
aucun autre pays. Ce communiqué contient certaines informations sur des opérations spécifiques qui
doivent être considérées uniquement comme des projets. En particulier, toute décision relative aux
informations ou aux projets mentionnés dans ce document et à leurs modalités sera prise après la
finalisation de l’analyse approfondie en cours tenant compte des aspects fiscaux, juridiques,
opérationnels, financiers, RH et de tout autre aspect pertinent, et reste soumise aux conditions
générales de marché et aux processus usuels, notamment l’approbation des organes de gouvernance
et des actionnaires ainsi que la consultation des instances représentatives du personnel concernées,
conformément aux lois et réglementations en vigueur.


À propos d’Atos
Atos est un leader international de la transformation digitale avec environ 82 000 collaborateurs et
un chiffre d’affaires annuel d’environ 10 milliards d’euros. Numéro un européen du cloud, de la
cybersécurité et des supercalculateurs, le Groupe fournit des solutions intégrées pour tous les
secteurs, dans 69 pays. Pionnier des services et produits de décarbonation, Atos s’engage à fournir
des solutions numériques sécurisées et décarbonées à ses clients. Atos est une SE (Société
Européenne) cotée sur Euronext Paris.
La raison d’être d’Atos est de contribuer à façonner l’espace informationnel. Avec ses compétences
et ses services, le Groupe soutient le développement de la connaissance, de l’éducation et de la
recherche dans une approche pluriculturelle et contribue au développement de l’excellence
scientifique et technologique. Partout dans le monde, Atos permet à ses clients et à ses
collaborateurs, et plus généralement au plus grand nombre, de vivre, travailler et progresser
durablement et en toute confiance dans l’espace informationnel.


Contacts
Relations Investisseurs :
David Pierre-Kahn | investors@atos.net | +33 6 28 51 45 96
Sofiane El Amri | investors@atos.net | +33 6 29 34 85 67
Actionnaires individuels : 0805 65 00 75
Contact presse : globalprteam@atos.net




3