Communiqué de presse



Biophytis remporte une victoire
majeure devant la Cour de cassation

Paris, France, Cambridge, (Massachusetts, États-Unis), 16 juillet 2025 – 7h00 –
BIOPHYTIS (Euronext Growth Paris : ALBPS), entreprise pionnière dans le développement
de thérapies transformatrices pour l’obésité, la sarcopénie et la longévité, annonce une victoire
judiciaire majeure. La Cour de cassation, plus haute juridiction judiciaire française, a rendu le
9 juillet 2025 un arrêt de principe qui casse partiellement l'arrêt de la Cour d'appel de Paris et
donne raison à Biophytis dans son litige contre Negma Group.
Stanislas Veillet, Président Directeur Général de Biophytis, déclare : « Cette victoire
intervient à un moment crucial du développement Biophytis. L'arrêt de la Cour de cassation
est une étape clé dans la défense des intérêts de Biophytis et de ses actionnaires. Elle vient
conforter les efforts de la société et son absolue honnêteté pour faire valoir ses droits dans un
dossier complexe. Nous sommes aujourd’hui résolument déterminés à tirer toutes les
conséquences de cet arrêt et à considérer tous les moyens en notre disposition pour préserver
nos actifs et restaurer notre situation financière. »

Une décision qui change la donne
Pour rappel, la Cour d'appel de Paris avait confirmé en janvier 2023 le jugement du Tribunal
de commerce de Paris ayant condamné Biophytis dans le cadre du litige lié au contrat
d’obligations remboursables en numéraire et/ou en actions nouvelles ou existantes conclu le
21 août 2019. La société avait alors dû livrer 7 millions d'actions à Negma Group et verser 1,7
million d'euros de pénalités et intérêts. Cette lourde sanction avait considérablement affaibli
Biophytis, tant financièrement qu'en termes d'image.
La Cour de cassation a clairement établi que le contrat litigieux pourrait constituer pour Negma
Group un exercice illégal de la profession de prestataire de services d'investissement de
nature à engager sa responsabilité.
En renvoyant cette affaire devant la Cour d'appel de Paris autrement composée, l'arrêt de la
Cour de cassation marque un tournant décisif dans cette affaire. Il s'agit en effet d'une étape
majeure vers la reconnaissance des préjudices subis par Biophytis.

Une validation de la position juridique de Biophytis
L'arrêt de la Cour de cassation valide ainsi la position juridique défendue par Biophytis depuis
le début de ce conflit concernant la nature de la réelle activité du prêteur, la Société ayant
toujours maintenu que Negma Group avait agi de manière irrégulière et que les condamnations
précédentes étaient injustifiées.
Biophytis se félicite de cette avancée, qui constitue un arrêt de principe de la Cour de cassation
en faveur de Biophytis. La direction de Biophytis tirera toutes conséquences de cet arrêt pour
sauvegarder les intérêts de la société et de ses actionnaires.


Pour consulter l’intégralité de la décision de la Cour de cassation, cliquez ici
Communiqué de presse


A propos de BIOPHYTIS
Biophytis SA est une société de biotechnologie en phase clinique spécialisée dans le
développement de candidats médicaments pour les maladies liées à l'âge. BIO101 (20-
hydroxyecdysone), notre principal candidat-médicament, est une petite molécule en
développement pour les maladies musculaires (sarcopénie, phase 3 prête à démarrer, et
dystrophie musculaire de Duchenne, phase 1-2 à démarrer), respiratoires (Covid- 19, phase
2-3 terminée) et métaboliques (obésité, phase 2 à démarrer). La société est basée à Paris, en
France, avec des filiales à Cambridge, dans le Massachusetts aux Etats-Unis, et au Brésil.
Les actions ordinaires de la Société sont cotées sur Euronext Growth Paris (ALBPS -
FR001400OLP5) et ses ADS (American Depositary Shares) sont cotées sur le marché OTC
(BPTSY - US 09076G401). Pour plus d'informations, visitez le site www.biophytis.com.

Avertissement
Ce communiqué de presse contient des déclarations prospectives. Les déclarations
prospectives comprennent toutes les déclarations qui ne sont pas des faits historiques. Dans
certains cas, vous pouvez identifier ces déclarations prospectives par l'utilisation de mots tels
que "perspectives", "croit", "s'attend", "potentiel", "continue", "peut", "sera", "devrait",
"pourrait", "cherche", "prédit", "a l'intention", "tendances", "plans", "estimations", "anticipe" ou
la version négative de ces mots ou d'autres mots comparables. Ces déclarations prospectives
sont fondées sur des hypothèses que Biophytis considère comme raisonnables. Toutefois, il
ne peut être garanti que les déclarations contenues dans ces énoncés prospectifs seront
vérifiées, celles-ci étant soumises à divers risques et incertitudes. Les déclarations
prospectives contenues dans ce communiqué de presse sont également soumises à des
risques qui ne sont pas encore connus de Biophytis ou qui ne sont pas actuellement
considérés comme significatifs par Biophytis. Par conséquent, il existe ou existera des facteurs
importants qui pourraient faire en sorte que les résultats réels diffèrent sensiblement de ceux
indiqués dans ces déclarations. Veuillez également vous référer à la section "Risques et
incertitudes auxquels la société doit faire face" du rapport financier annuel 2023 de la société
disponible sur le site internet de BIOPHYTIS (www.biophytis.com) et tels qu'exposés dans la
section "Facteurs de risque" du formulaire 20-F ainsi que d'autres formulaires déposés auprès
de la SEC (Securities and Exchange Commission). Nous ne nous engageons pas à mettre à
jour ou à réviser publiquement les déclarations prospectives, que ce soit à la suite de nouvelles
informations, de développements futurs ou autres, sauf si la loi l'exige.



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